L’aristocratie et le système judiciaire dans le royaume de Castille, XIIe-XIIIe siècle
Colloque hypertext link symbol Sentences et décisions judiciaires, du Moyen Âge à l’époque contemporaine
Auteur(s) : Baury Ghislain
Durée : 17 minutes

Référence électronique : Baury Ghislain, « L’aristocratie et le système judiciaire dans le royaume de Castille, XIIe-XIIIe siècle » [en ligne], 2011, disponible sur https://lir3s.u-bourgogne.fr/phonotheque/c-600, page consultée le 03/12/2021



Résumé de la communication

Les sentences dictées par les magnats castillans des XIIe et XIIIe siècles, dont la substance se conserve dans les textes originaux ou les recueils de jurisprudences des Fueros de Castilla, montrent qu’ils étaient amenés à prendre des décisions judiciaires dans des situations très variées. Le plus souvent, ils bénéficiaient d’une délégation locale de la juridiction royale. Pourtant, si leur fonction de comte, de tenente, de prestamero, de merino mayor, d’adelantado mayor ou d’alcalde mayor du territoire concerné les prédisposait à rendre la justice, le souverain leur adressait souvent un ordre exprès pour déclencher leur action. Ils étaient aussi fréquemment sollicités par des parties en conflit, notamment des personnes morales, monastères ou communes, pour jouer le rôle d’arbitres. Ils pouvaient également juger à la cour du roi, ou encore en tant que seigneurs autonomes de lieux bénéficiant d’une immunité ancienne (comme la seigneurie de Biscaye ou Álava). Les jurisprudences conservent enfin la mémoire de décisions relevant d’une justice privée sommaire.

Si l’on se fie aux actes de la pratique, les magnats prononçaient la plupart du temps des sentences prudentes, appuyées sur le résultat d’une enquête menée sur le terrain auprès des anciens, ou bien sur l’examen de documents qui leur étaient présentés par les plaignants, et, dans ce dernier cas, ils accédaient généralement à leurs revendications. Ils recouraient aussi à l’avis d’experts et s’en remettaient au droit local, les Fueros de Castilla. Malgré la tradition castillane qui reconnaissait au juge une importante marge d’appréciation en mettant en avant son albedrío, les sentences examinées révèlent donc peu de prises d’initiative de la part des ricoshombres. Les jurisprudences rapportent seulement quelques décisions radicales et expéditives, notamment des condamnations à mort sévères, ou, à l’inverse, certains jugements salomoniques astucieux.

Le faible nombre de chartes originales conservées laisse à penser que les sentences des ricoshombres n’étaient pas considérées comme des garanties durables. Les juges des XIIIe et XIVe siècles qui composèrent les corpus de jurisprudences en sélectionnèrent certaines pour élaborer un manifeste du droit spécifique de la Castille et de la noblesse castillane.

L’aristocratie et le système judiciaire dans le royaume de Castille, XIIe-XIIIe siècle [durée : 17 min.], Baury Ghislain





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