Le prononcé de la sentence et son exécution en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge
Colloque hypertext link symbol Sentences et décisions judiciaires, du Moyen Âge à l’époque contemporaine
Auteur(s) : Mathieu Isabelle
Durée : 18 minutes

Référence électronique : Mathieu Isabelle, « Le prononcé de la sentence et son exécution en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge » [en ligne], 2011, disponible sur https://lir3s.u-bourgogne.fr/phonotheque/c-575, page consultée le 08/12/2021



Résumé de la communication

Le dépouillement exhaustif de plusieurs dizaines de registres de la pratique judiciaire (en tout, plus de 27 000 affaires et 20 000 amendes) provenant de tribunaux seigneuriaux de l’Anjou et du Maine permet d’appréhender l’issue des procédures introduites et débattues devant ce type précis de juridictions. À l’appui du droit coutumier qui définit clairement les notions de sentence et de jugement - en différenciant, par exemple, celles qui sont définitives de celles qui sont interlocutoires -, « sortir du procès » consiste, pour les magistrats, à trouver non seulement une solution juridique et judiciaire adéquate au différend qui leur est soumis, mais aussi et peut-être même surtout une réponse sociale en mesure d’apaiser durablement les tensions entre les plaideurs.

Toutefois, les archives révèlent que nombreuses sont les affaires n’atteignant pas le stade du prononcé de la sentence. Dès lors, notre démarche consistera à montrer de quelle manière, à la fin du Moyen Âge, les justices seigneuriales solutionnent les procès qu’elles ont pour mission d’arbitrer et ce que signifient les décisions énoncées pour l’ensemble des protagonistes (personnel de justice, plaideurs). Pour ce faire, quelques pistes de réflexions peuvent d’ores et déjà être avancées.

L’intérêt d’avoir pu réunir un corpus de sources conséquent autorise tout d’abord une approche chiffrée de la sentence, à travers, par exemple, un examen de la proportion d’affaires qui débouche sur une sentence et de celui de la répartition selon la nature du contentieux et le profil des plaideurs. Ces quelques données quantitatives posées, nous essaierons ensuite de comprendre pourquoi, effectivement, tant d’affaires s’arrêtent sans qu’aucune sentence ne soit édictée avant de nous intéresser, à l’inverse, à la nature et à l’exécution des sentences qui sont clairement formulées.

Le prononcé de la sentence et son exécution en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge [durée : 18 min.], Mathieu Isabelle





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