Comme chaque année, la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands (SHDB) organise une journée d’études, pour laquelle aucun thème n’est imposé.
Les travaux porteront essentiellement sur l’histoire du droit et des institutions de l’Est et du Nord de la France, de la Suisse, et au-delà. Toutefois les chercheurs et particulièrement les jeunes chercheurs, pourront présenter leurs travaux quel qu’en soit le thème.
Programme
8h30: accueil des participants
- 9h00 – Sophie PETIT-RENAUD :
Oyes les oppinions et conseil. Les délibérations de l’échevinage d’Amiens à la fin du Moyen Âge.
- 9h20 – Jonathan BARRAS :
« Légalité coutumière » et mutations du droit pénal au siècle des Lumières : étude sur le dictionnaire juridique du jurisconsulte genevois Jean Cramer (1701-1773). - 9h45 – Hubert DE VAUPLANE :
Berlier, un jacobin rédacteur du Code civil - 10h05-10h30: Discussion et pause
- 10h30 – Severine ANTUNES :
Le bicamérisme de l’an III, de la Constitution à la pratique : un fonctionnement original
- 10h50 – Valentin AVENARD :
L’anarchisme, ou l’émergence d’un complot policier à la fin du XIXe siècle
- 11h10 – Nolwenn DUPAS :
Le traitement jurisprudentiel de la Résistance à la Libération par les chambres de révision des Cours d’appel
- 11h30-12h00 – Discussion
- 14h00 – Astrid DONIAS :
L’affaire des carbures ou l’échec d’une condamnation pour intelligence avec l’ennemi de grands industriels français (1918).
- 14h20 – Jean-Romain FERRAND-HUS :
Réorganisation ou Régénération ? La controverse opposant Alexandre Couza et Victor Place sur les principes directeurs de l’unification roumaine.
- 14h40 – Lu Quynh Anh NGUYEN :
La Grande Guerre et la controverse jurisprudentielle en matiè re de lé sion dans les contrats de vente d’immeuble (1916-1933)
- 15h00- 15h30 – Discussion et pause
- 15h30 – Lahoucine ABASSI :
L’impact de la pensée française dans la construction d’une histoire d’un droit de la mer efficient.
- 15h50 – Aziz SADIK :
L’influence de la jurisprudence administrative française sur le droit administratif marocain : Une analyse comparative.
- 16h10-17h: Discussion et pause